1 1984, Articles divers (1982-1985). Autour de l’Avenir est notre affaire : conclusions (1984)
1 nous qui a été le plus réservé, M. Knoepfler, du Conseil municipal de Neuchâtel, est persuadé que la région, c’est une bonne c
2 ne union européenne des maires. Certes, il y a un Conseil des communes d’Europe qui existe depuis une trentaine d’années, et qu
2 1984, Articles divers (1982-1985). L’Europe et les intellectuels (1984)
3 réunit plus de 200 participants, choisis par les conseils nationaux du Mouvement européen. Le même team qu’à La Haye, c’est-à-d
4 s, telles que Robert Schuman, ancien président du Conseil , Marcel van Zeeland, président de la Banque des règlements internatio
3 1984, Articles divers (1982-1985). Informatique, société, sagesse (1984)
5 os pays, mais surtout à l’échelle européenne, des conseils de réflexion sur la recherche, réunissant des scientifiques, bien sûr
4 1994, Articles divers (1982-1985). URSS (1994)
6  : le vote populaire élit les soviets de village ( Conseil primaire), qui élit les soviets de canton (Conseil intermédiaire) qui
7 onseil primaire), qui élit les soviets de canton ( Conseil intermédiaire) qui élisent les soviets de province (Conseil supérieur
8 termédiaire) qui élisent les soviets de province ( Conseil supérieur) qui élisent le congrès des soviets de Russie. Ce dernier é
9 son tour le Comité central exécutif, qui élit le Conseil des commissaires du peuple. Cette constitution pyramidale, fédéralist
10 r le modèle du Congrès et du Sénat aux USA, ou du Conseil national et du Conseil des États en Suisse). L’autorité suprême résid
11 et du Sénat aux USA, ou du Conseil national et du Conseil des États en Suisse). L’autorité suprême réside dans le Présidium du
12 la base politique est constituée par les soviets [ conseils ] de députés des travailleurs qui ont grandi et se sont affermis […] g
13 RSS, du Présidium du Soviet suprême de l’URSS, du Conseil des commissaires du peuple de l’URSS, et des Commissariats du peuple
14 ns populaires, annule les arrêtés et décisions du Conseil des commissaires du peuple, décerne les décorations, exerce le droit
15 atif supérieur du pouvoir d’État de l’URSS est le Conseil des commissaires du peuple de l’URSS, responsable devant le Soviet su
16 ions, devant le Présidium. » Il s’agit en fait du Conseil des ministres qui exerce (art. 77) toutes les compétences fédérales d