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ssayé de déterminer, dans les grandes lignes, les
attributions
et les modalités de fonctionnement15. Empressons-nous de dire qu’il n
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meurer au niveau des hypothèses partielles et des
attributions
arbitraires du prédicat cause ou effet à des facteurs choisis en vert
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mment pour tâche d’étudier la constitution et les
attributions
d’un Centre européen de la culture. Constitué en toute indépendance d
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tres, d’autre part un Corps consultatif, dont les
attributions
restaient à définir. Parallèlement à cette action rapide sur le plan
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tion d’un Centre européen de la culture, dont les
attributions
furent esquissées par la résolution culturelle du congrès. Au mois de
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raient à la charge de la RAI. Dates fixées pour l’
attribution
des prix au cours de la Conférence internationale de musique : du 5 a
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ar leur gouvernement. Elle n’avait guère d’autres
attributions
que la conduite des Affaires étrangères et l’arbitrage entre cantons.
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la Constitution ne définit que collectivement les
attributions
des membres du Conseil, lesquelles sont essentiellement administrativ
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vue par le traité de Rome, mais chargée des mêmes
attributions
constituantes, à ratifier soit par les parlements ou par les peuples
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e dès les bancs de l’école primaire. Cependant, l’
attribution
du prix Nobel ayant fait du Docteur Jivago l’objet d’une polémique mo
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e dès les bancs de l’école primaire. Cependant, l’
attribution
du prix Nobel ayant fait du Docteur Jivago l’objet d’une polémique mo
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, mais qui n’était rien auprès de l’immensité des
attributions
que les cours cléricales s’étaient arrogées jusque-là. En 1300, nous
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ont énumérés en détail ; s’il y a désaccord sur l’
attribution
d’un territoire, il sera soumis directement à l’autorité européenne c
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ssance ecclésiastique, quoique ses limites et ses
attributions
ne fussent pas aussi bien posées, aussi bien définies qu’elles l’ont
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r une juridiction directe dans les limites de ses
attributions
. 2. Une armée placée sous les ordres de ce gouvernement et excluant t
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urir à la guerre. Dans le domaine économique, les
attributions
du pouvoir fédéral sont déterminées en fonction de la méthode dichoto
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tomique notamment). Dans le domaine culturel, les
attributions
fédérales sont définies, à l’intérieur par l’ampleur des investisseme
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ues reconnues par la Constitution fédérale. d)
Attributions
des États membres D’une manière générale, les États exercent tous
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ionnels des citoyens, ainsi que les droits et les
attributions
que le peuple a conférés aux autorités. Article 7. — Toute alliance
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la Constitution ne définit que collectivement les
attributions
du Conseil, lesquelles sont essentiellement administratives et exécut
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son activité ministérielle. Les chassés-croisés d’
attributions
sont rares. Cette longévité ministérielle est en contraste frappant a
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ôle du Vorort doit être souligné. Au sujet de « l’
attribution
au Vorort par de nombreux milieux suisses et étrangers d’une puissanc
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là aussi la confusion inévitable que j’ai dite, l’
attribution
à la « volonté de Dieu » ou à la Nature des choses de tout ce que la
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ans l’indivision.50 Proudhon entend réduire les
attributions
de l’État (autorité centrale) « à un simple rôle d’initiative général
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ans l’indivision 97. Proudhon entend réduire les
attributions
de l’État (ou autorité centrale) « à un simple rôle d’initiative géné
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Rougemont ? », se demandait-on au lendemain de l’
attribution
du Grand Prix littéraire de Monaco. La question, on le voit reste tou
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que nos critères d’évaluation des dimensions et d’
attribution
des niveaux décisionnels — la participation, l’efficacité et l’économ
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que nos critères d’évaluation des dimensions et d’
attribution
des niveaux décisionnels — la participation, l’efficacité et l’économ
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une nuance, vous en conviendrez ! e. « Après l’
attribution
du Prix Schuman à M. D. de Rougemont », La Suisse, Genève, 30 mars 19
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stre, d’autre part un Corps consultatif, dont les
attributions
restaient à définir. Parallèlement à cette action rapide sur le plan
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tituer un Centre européen de la culture, dont les
attributions
furent esquissées par la Résolution culturelle du Congrès. Au mois de
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que nos critères d’évaluation des dimensions et d’
attribution
des niveaux décisionnels — la participation, l’efficacité et l’économ
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r dans l’indivision. Proudhon entend réduire les
attributions
de l’État (ou autorité centrale) « à un simple rôle d’initiative géné
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que nos critères d’évaluation des dimensions et d’
attribution
des niveaux décisionnels — la participation, l’efficacité et l’économ
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et les droits du peuple, ainsi que les droits et
attributions
que le peuple a conférés aux autorités ». Ainsi, la force garante des
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u programme, la création d’un nouveau bâtiment, l’
attribution
de nouveaux subsides, ce n’est pas concevoir une politique, c’est adm
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u plutôt : l’État l’a chargée — de l’ensemble des
attributions
qui furent naguère celles de l’Église et de la Morale publique et de
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a vogue du terme au lendemain de la guerre et son
attribution
quelque peu surprenante à une école philosophique dont c’est en vain
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ontières le processus fédéraliste, c’est-à-dire l’
attribution
des décisions aux communautés dont la taille correspond aux dimension
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équilibrer dans leur mouvement (notamment par les
attributions
budgétaires et par l’information) de telle manière que leur résultant
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le des arbitrages, des orientations globales, des
attributions
et pondérations fiscales, bref, au problème vraiment neuf du gouverne
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ire, sans que l’on sache quelles auraient été ses
attributions
. Cette proposition n’a pas été suivie d’effets réels. L’empire ne dis