1
ssayé de déterminer, dans les grandes lignes, les
attributions
et les modalités de fonctionnement15. Empressons-nous de dire qu’il n
2
meurer au niveau des hypothèses partielles et des
attributions
arbitraires du prédicat cause ou effet à des facteurs choisis en vert
3
mment pour tâche d’étudier la constitution et les
attributions
d’un Centre européen de la culture. Constitué en toute indépendance d
4
tres, d’autre part un Corps consultatif, dont les
attributions
restaient à définir. Parallèlement à cette action rapide sur le plan
5
tion d’un Centre européen de la culture, dont les
attributions
furent esquissées par la résolution culturelle du congrès. Au mois de
6
tion d’un Centre européen de la culture, dont les
attributions
furent esquissées par la résolution culturelle du congrès. Au mois de
7
raient à la charge de la RAI. Dates fixées pour l’
attribution
des prix au cours de la Conférence internationale de musique : du 5 a
8
ar leur gouvernement. Elle n’avait guère d’autres
attributions
que la conduite des Affaires étrangères et l’arbitrage entre cantons.
9
la Constitution ne définit que collectivement les
attributions
des membres du Conseil, lesquelles sont essentiellement administrativ
10
vue par le traité de Rome, mais chargée des mêmes
attributions
constituantes, à ratifier soit par les parlements ou par les peuples
11
e dès les bancs de l’école primaire. Cependant, l’
attribution
du prix Nobel ayant fait du Docteur Jivago l’objet d’une polémique mo
12
e dès les bancs de l’école primaire. Cependant, l’
attribution
du prix Nobel ayant fait du Docteur Jivago l’objet d’une polémique mo
13
, mais qui n’était rien auprès de l’immensité des
attributions
que les cours cléricales s’étaient arrogées jusque-là. En 1300, nous
14
ont énumérés en détail ; s’il y a désaccord sur l’
attribution
d’un territoire, il sera soumis directement à l’autorité européenne c
15
ssance ecclésiastique, quoique ses limites et ses
attributions
ne fussent pas aussi bien posées, aussi bien définies qu’elles l’ont
16
r une juridiction directe dans les limites de ses
attributions
. 2. Une armée placée sous les ordres de ce gouvernement et excluant t
17
urir à la guerre. Dans le domaine économique, les
attributions
du pouvoir fédéral sont déterminées en fonction de la méthode dichoto
18
tomique notamment). Dans le domaine culturel, les
attributions
fédérales sont définies, à l’intérieur par l’ampleur des investisseme
19
ues reconnues par la Constitution fédérale. d)
Attributions
des États membres D’une manière générale, les États exercent tous
20
ionnels des citoyens, ainsi que les droits et les
attributions
que le peuple a conférés aux autorités. Article 7. — Toute alliance
21
la Constitution ne définit que collectivement les
attributions
du Conseil, lesquelles sont essentiellement administratives et exécut
22
son activité ministérielle. Les chassés-croisés d’
attributions
sont rares. Cette longévité ministérielle est en contraste frappant a
23
ôle du Vorort doit être souligné. Au sujet de « l’
attribution
au Vorort par de nombreux milieux suisses et étrangers d’une puissanc
24
là aussi la confusion inévitable que j’ai dite, l’
attribution
à la « volonté de Dieu » ou à la Nature des choses de tout ce que la
25
que nos critères d’évaluation des dimensions et d’
attribution
des niveaux décisionnels — la participation, l’efficacité et l’économ
26
ans l’indivision.49 Proudhon entend réduire les
attributions
de l’État (autorité centrale) « à un simple rôle d’initiative général
27
que nos critères d’évaluation des dimensions et d’
attribution
des niveaux décisionnels — la participation, l’efficacité et l’économ
28
Rougemont ? », se demandait-on au lendemain de l’
attribution
du Grand Prix littéraire de Monaco. La question, on le voit reste tou
29
ans l’indivision 93. Proudhon entend réduire les
attributions
de l’État (ou autorité centrale) « à un simple rôle d’initiative géné
31
conviendrez ! g. Rougemont Denis de, « Après l’
attribution
du prix Schuman à M. D. de Rougemont », La Suisse, Genève, 30 mars 19
32
que nos critères d’évaluation des dimensions et d’
attribution
des niveaux décisionnels — la participation, l’efficacité et l’économ
33
r dans l’indivision. Proudhon entend réduire les
attributions
de l’État (ou autorité centrale) « à un simple rôle d’initiative géné
34
stre, d’autre part un Corps consultatif, dont les
attributions
restaient à définir. Parallèlement à cette action rapide sur le plan
35
tituer un Centre européen de la culture, dont les
attributions
furent esquissées par la Résolution culturelle du Congrès. Au mois de
36
que nos critères d’évaluation des dimensions et d’
attribution
des niveaux décisionnels — la participation, l’efficacité et l’économ
37
et les droits du peuple, ainsi que les droits et
attributions
que le peuple a conférés aux autorités ». Ainsi, la force garante des
38
a vogue du terme au lendemain de la guerre et son
attribution
quelque peu surprenante à une école philosophique dont c’est en vain
39
u plutôt : l’État l’a chargée — de l’ensemble des
attributions
qui furent naguère celles de l’Église et de la Morale publique et de
40
u programme, la création d’un nouveau bâtiment, l’
attribution
de nouveaux subsides, ce n’est pas concevoir une politique, c’est adm
41
ontières le processus fédéraliste, c’est-à-dire l’
attribution
des décisions aux communautés dont la taille correspond aux dimension
42
équilibrer dans leur mouvement (notamment par les
attributions
budgétaires et par l’information) de telle manière que leur résultant
43
le des arbitrages, des orientations globales, des
attributions
et pondérations fiscales, bref, au problème vraiment neuf du gouverne
44
mment pour tâche d’étudier la constitution et les
attributions
d’un Centre européen de la culture. Constitué en toute indépendance d
45
ire, sans que l’on sache quelles auraient été ses
attributions
. Cette proposition n’a pas été suivie d’effets réels. L’empire ne dis