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e respectés, mais on discute solennellement leurs
clauses
comme s’ils gardaient quelque importance, et cela compte ; la plupart
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i-même et par toute l’opinion publique, votait la
clause
aryenne et trahissait sa foi, Barth s’est dressé dans une protestatio
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s talents » soit si visiblement déterminé par les
clauses
d’un contrat commercial. La littérature d’aujourd’hui pose à chaque i
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des restrictions économiques « provisoires », les
clauses
du Diktat, l’état démographique de l’Europe centrale, le rôle des cam
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t d’affirmer : point de justice sans révision des
clauses
devenues inadéquates. 10 janvier 1936 Un film de propagande. —
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un notaire ouvre et lit le testament. La dernière
clause
se trouve ainsi conçue : « Tous mes biens tels qu’ils sont et vont r
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a demi-heure qui suivra la lecture de la présente
clause
, versera avant tous les autres, une ou quelques larmes sur moi, son o
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re respectés mais on discute solennellement leurs
clauses
comme s’ils gardaient quelque importance, et cela compte ; la plupart
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des restrictions économiques « provisoires », les
clauses
du Diktat, l’état démographique de l’Europe centrale, le rôle des cam
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oit d’affirmer point de justice sans révision des
clauses
devenues inadéquates. 10 janvier 1936 Un film de propagande. —
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e respectés, mais on discute solennellement leurs
clauses
comme s’ils gardaient quelque importance, et cela compte ; la plupart
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un notaire ouvre et lit le testament. La dernière
clause
se trouve ainsi conçue : « Tous mes biens tels qu’ils sont et vont re
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a demi-heure qui suivra la lecture de la présente
clause
, versera avant tous les autres, une ou quelques larmes sur moi, son o
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èglements scolaires de toutes les démocraties une
clause
spéciale ajoutant à la liste des « motifs légitimes d’absence aux cou
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ne serait pas une affaire que d’ajouter quelques
clauses
aux milliers d’autres, utiles ou non, qui s’accumulent dans nos codes
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ération : nous pensons au droit de veto, ou à des
clauses
d’avance paralysantes pour tout exécutif digne du nom. L’essentiel es
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édérés se déclareraient contre lui. (Suivent des
clauses
relatives à la protection de la propriété, à la peine de mort contre
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t, s’il plaît à Dieu, durer à perpétuité. » Cette
clause
a joué un rôle capital dans le développement de la Confédération. Il
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s et écrits politiques suisses. C’est en effet la
clause
de la foi jurée. Or une fédération, comme l’indique l’étymologie (fœd
20
s la Ligue, la Suisse fut la première à signer la
clause
d’arbitrage obligatoire, mais elle refusa de souscrire à aucune des g
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arti communiste, et comportant entre autres : une
clause
de répudiation du totalitarisme, une clause garantissant la liberté d
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: une clause de répudiation du totalitarisme, une
clause
garantissant la liberté de critique et d’opposition interne, et une c
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berté de critique et d’opposition interne, et une
clause
fixant un plafond aux dépenses des partis. La meilleure preuve de l’e
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illeure preuve de l’efficacité probable de telles
clauses
est fournie par les cris d’indignation qui s’élèvent de la presse com
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’unanimité par cette nation… L’une des dernières
clauses
du traité fut la raison bien évidente de l’échec final du projet : pa
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dient beaucoup plus simple et moins onéreux d’une
clause
introduite dans l’instrument créant la Cour, et garantissant la liber
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ope mystique d’un Lamartine ne serait plus qu’une
clause
de style dès qu’au nom de leurs intérêts les États refuseraient de jo
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collective, mais l’autonomie de chacun. D’où les
clauses
communes aux pactes les plus variés, du xiiie au xixe siècle : assi
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e l’Autriche comme à celles de la France38. Cette
clause
européenne limitait quelque peu l’absolue souveraineté de l’État dont
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à couvrir ses frontières et à faire respecter les
clauses
de neutralité, qui sont du ressort fédéral. Elles ont donc pour effet
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, comme toutes celles que vote le Parlement (sauf
clause
d’urgence), ne peut entrer en vigueur que trois mois après sa promulg
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tages de Saint-Michel-Gestel en Hollande. 6. Une
clause
autorisant et prévoyant la cession de certains droits souverains à un
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ommandations aux députés », droits assortis d’une
clause
selon laquelle « toute poursuite pour fait de critique est interdite.