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e, une pensée qui reproduit et qui aggrave l’acte
instituant
l’origine de l’homme. On a curieusement abusé du sens du mot original
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s quoi l’on créera la diversion indispensable, en
instituant
d’immenses fêtes populaires : culte de la Raison, des Vertus, de la P
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e, une pensée qui reproduit et qui aggrave l’acte
instituant
l’origine de l’homme. On a curieusement abusé du sens du mot « origin
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u’il introduit dans les choses un rapport nouveau
instituant
une situation irréversible ; et il est transcendant parce que dans ce
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1935, et commente un décret donné 3 jours avant,
instituant
le port obligatoire de l’uniforme pour tous les écoliers, dès l’école
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es (?) entre la France et l’Allemagne, et cela en
instituant
un contrôle des marchés. Il me rappelle aussi qu’il y avait en janvie
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s quoi l’on créera la diversion indispensable, en
instituant
d’immenses fêtes populaires : culte de la Raison, des Vertus, de la P
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ront finalement dans un traité unique et uniforme
instituant
l’État fédératif. Pendant des siècles, la Confédération n’a donc poin
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ront finalement dans un traité unique et uniforme
instituant
l’État fédératif. Pendant des siècles, la Confédération n’a donc poin
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es (?) entre la France et l’Allemagne, et cela en
instituant
un contrôle des marchés. Il me rappelle aussi qu’il y avait en janvie
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1882, le peuple suisse a rejeté le projet de loi
instituant
un secrétariat scolaire fédéral, qui eût été chargé de préparer une l
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ans l’obéissance de l’Église — et c’est le moment
instituant
, communautaire. L’irruption de la foi dans une vie figure donc le mod
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six États, déjà signataires du traité économique
instituant
la CECA. On tente de créer maintenant d’autres « autorités spécialisé
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autant de morales fermées qu’il y a de nations, s’
instituant
les seuls juges du sens des quelques mots naguère encore universels.
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ans l’obéissance de l’Église — et c’est le moment
instituant
, communautaire. L’irruption de la foi dans une vie figure donc le mod
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ébut de 1958 que doit entrer en vigueur le traité
instituant
une Communauté économique européenne, couramment désignée sous le nom
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is donc dans un certain nombre de choix initiaux,
instituant
des tensions caractéristiques et délimitant des champs de recherche t
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t-James, à Londres, puis à la signature du traité
instituant
le Conseil de l’Europe, le 5 mai 1949. En neuf mois de travail fiévre
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En revanche, trois ans plus tard, c’est le traité
instituant
la Communauté européenne du charbon et de l’acier qui répond, dès son
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es institutions communes. Le préambule du traité
instituant
la Communauté économique européenne (signé à Rome le 25 mars 1957) re
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aux échanges internationaux… En fait, le Traité
instituant
le Marché commun est moins « supranational » dans son esprit que le T
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s « supranational » dans son esprit que le Traité
instituant
la CECA. Quant aux aspects politiques de l’union, les porte-paroles d
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u moins bien, depuis 1957, date du traité de Rome
instituant
l’Euratom : une Université européenne. Vraie université, puisqu’elle
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u moins bien, depuis 1957, date du traité de Rome
instituant
l’Euratom : une Université européenne. Vraie université, puisqu’elle
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1882, le peuple suisse a rejeté le projet de loi
instituant
un secrétariat scolaire fédéral, qui eût été chargé de préparer une l
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jalousement souverains. Dès 1951, avec le traité
instituant
la CECA, s’ouvre l’ère des réalisations. En dépit de succès économiqu
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, plus ou moins bien, depuis 1957, date du traité
instituant
l’Euratom : une Université européenne ? Vraie université, puisqu’elle
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courtisanes aussi peu « relevées » que possible,
instituant
pour « abbesse » la plus experte. Seconde réaction, selon Bezzola : u
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d’hommes d’État comme P.-H. Spaak. Mais le traité
instituant
la Communauté de défense européenne s’élaborait. À Strasbourg, une As
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ul Rykens. Quand vint le moment de signer l’acte
instituant
la Fondation et dans lequel figurait le texte définitif des statuts,
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tres signataires du Pacte de Bruxelles. Le traité
instituant
le Conseil de l’Europe fut paraphé au palais Saint-James, à Londres,
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e de Rome, les Six paraphent le texte des traités
instituant
le Marché commun et Euratom. Ces deux organismes, avec la CECA déjà i
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le Conseil de l’Europe au mois de mai 1978 : En
instituant
la Commission et la Cour, des États se sont pour la première fois, en
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rètement, de 1951, date de la signature du traité
instituant
la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA), jusqu’à 197
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s, n’était nullement prévu dans le traité de Rome
instituant
le Marché commun ; il n’est pas du tout fédéral, et ne peut fonctionn
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itoyens, la consommation privée d’électricité, en
instituant
une journée et une nuit par semaine au feu de bois et aux bougies. C’
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u traité de Rome (1957), en passant par le traité
instituant
la Communauté européenne du charbon et de l’acier (1951). Une autre g
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u traité de Rome (1957), en passant par le traité
instituant
la Communauté européenne du charbon et de l’acier (1951). L’Europe ét
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, plus ou moins bien, depuis 1957, date du traité
instituant
l’Euratom : une Université européenne ? Vraie université, puisqu’elle
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olutions de Luxembourg et par l’art. 38 du traité
instituant
la CED… Elle tint sa première session cinq jours plus tard et nomma u